Marlène Manuel

Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code de la Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 150 000 € d'amende.
La loi du 11 mars 1957 et le Code de la propriété intellectuelle interdisent les copies ou reproductions destinées à une utilisation collective. Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle, faite par quelque procédé que ce soit, sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants cause, est illicite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code pénal et L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, sous quelque support que ce soit (papier, électronique...), des contenus (textes, photos...) publiés sur ce site, doit faire l'objet d'une demande par courrier (ou e-mail) précisant le contexte, la durée de reproduction souhaitée, la nature de la présentation envisagée... Toute demande doit obligatoirement comporter les prénom, nom, adresse et fonction du demandeur.